Réglementation

Toutes les réponses aux questions sur la réglementation sur les végétaux listés dans l’arrêté du 4 septembre.

Afin d’obtenir la liste des végétaux présentant le plus de risque pour la santé, le ministère des solidarités et de la santé a fait appel aux experts du réseau national de surveillance aérobiologique (RNSA), pour les végétaux allergisants et à ceux de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) pour les autres végétaux à risque.

Ces derniers ont notamment utilisé les données de la bibliographie et les données d’intoxications par les plantes enregistrées par les centres antipoison afin de pouvoir classer plusieurs centaines de végétaux comportant un risque pour la santé humaine.

Certains végétaux pouvant être à l’origine d’intoxication ne sont pas listés sur ce présent site. Cette liste est vouée à évoluer en fonction des connaissances et de la vigilance sur les intoxications par les plantes. Les experts ont priorisé les végétaux les plus à risque pour la santé humaine.

Par ailleurs, les experts de l’ANSES et du RNSA travaillent à fournir une liste de végétaux les plus à risques présents en outre-mer.

La liste est vouée à évoluer en fonction des connaissances et de la vigilance sur les intoxications par les plantes.

Par ailleurs, les végétaux les plus à risque vendus exclusivement dans les départements, régions et collectivités d’outre-mer ne sont pas encore listés.

Les « végétaux » concernés par notre site sont soit : des plantes vivantes, des semences, des tubercules, des bulbes, des rhizomes. Sont exclus de cette définition le matériel forestier de reproduction, les végétaux vendus en vue de leur consommation, les fleurs coupées, les branches avec feuillage, les arbres coupés avec feuillage, les cultures de tissus végétaux, les mélanges de semences pour gazon au sens de l‘arrêté du 26 juin 2018 susvisé.

Votre question n’apparait pas, merci de la soumettre en cliquant ici.